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[gulliver] Nouveaux statuts : articles "manquants"
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From |
"valérie-emma leroux" <aragornml at gmail dot com> |
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Subject |
[gulliver] Nouveaux statuts : articles "manquants" |
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Date |
Sun, 21 Oct 2007 23:13:03 +0200 |
David a parlé de l'article "durée" qui manquait dans les nouveaux
statuts par rapports aux anciens.
Il y en avait d'autres mais j'avais oublié lesquels quand j'en ai parlé à David.
Quand on compare les articles des anciens et nouveaux statuts (voir en
bas de ce courriel les listes des deux tels qu'elles apparaissent dans
les anciens statuts et la V6 des nouveaux), on remarque, à part la
disparation logique des articles sur le bureau et son fonctionnement,
celle des articles "Durée", "Dissolution" et "Formalités
administratives". Je n'ai pas d'idée sur la pertinence ou l'aspect
"obligatoire" de ces articles, mais je veux juste qu'on vérifie si
c'est un choix ou un oubli.
Par ailleurs les articles "Siège social" et "Ressources" (ou "Moyens")
sont repoussés à la fin, est-ce voulu ? L'article "Transparence" par
ailleurs irait mieux après celui "Mandats" non ?
anciens statuts
1: Dénomination
2: Objet
3: Siège social
4: Durée
5: Composition
6: Perte de la qualité de membre
7: Ressources
8: Composition du bureau
9: Fonctionnement du bureau
10: Conseil d'administration
11: Fonctionnement du conseil d'administration
12: Assemblée générale ordinaire
13: Assemblée générale extraordinaire
14: Dissolution
15: Règlement intérieur
16: Formalités administratives
nouveaux statuts
Dénomination
Objet de l'association
Composition
Perte de la qualité de membre
Conseil d'administration
Mandats
Assemblée Générale ordinaire
Assemblée générale extraordinaire
Moyens
Siège social
Transparence
Règlement intérieur
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Valérie-Emma Leroux
"Le verbe résister doit toujours se conjuguer au présent" Lucie Aubrac