[long] [2/2] Re: [gulliver] version RC 1 des statuts et du règlement intérieur

[David MENTRE <dmentre at linux-france dot org>]

Re-salut Gilles,

Gilles LAMIRAL <gilles dot lamiral at laposte dot net> writes:

> Le point le plus noir est le point 2): "d'.ANitudier l'oeuvre
> telle qu'elle a .ANitNi divulguNie."
>
> Pr.ANiciser "telle qu'elle a NitNi divulguNie" indique clairement
> que Gulliver cautionne aussi les travaux pseudo-ouverts tels
> que les binaires distribu.ANis sans code source, les codes
> source produits par des g.ANinNirateurs automatiques
> (compilateur de compilateur), les oeuvres distribu.ANies dans
> un format ferm.ANi, les chateaux de sable disparus, les plats
> cuisin.ANis distribuNis sans la recette.
>
> Je pr.ANifNhre simplement: 
> 2) d'.ANitudier l'oeuvre.
>
> ou alors, pour .ANiviter explicitement le pseudo libre:
> 2) d'.ANitudier l'oeuvre telle qu'elle a NitNi produite.
>
>
> Voici ainsi la proposition :
>
> Une oeuvre est dite libre si toute personne a le droit :
> 1) d'utiliser une copie de l'oeuvre, pour tout usage.
> 2) d'.ANitudier l'oeuvre telle qu'elle a NitNi produite.
> 3) de modifier une copie de l'oeuvre, pour tout usage.
> 4) de distribuer des copies de l'oeuvre, des copies
>    de ses propres modifications.
>
>
> Je pr.ANifNhre toujours celle que j'ai dNijN` donnNie :
>
> "Une oeuvre est dite libre si toute personne a le droit
> d'acc.ANider aux procNidNis de fabrication de l'oeuvre permettant
> l'usage, l'.ANitude, la reproduction et la modification de
> cette oeuvre, dans la mesure du possible.  Cet acc.ANhs ne doit
> pas d.ANitNiriorer l'oeuvre physique originale, ni la vie de ses
> auteurs."
>
> Voici quelques r.ANifNirences pour ceux que le dNibat intNiresse :
> http://www.linux-france.org/lug/gulliver/ml-archives/avril-2007/msg00164.html
> http://www.linux-france.org/lug/gulliver/ml-archives/avril-2007/msg00178.html
> http://www.linux-france.org/lug/gulliver/ml-archives/avril-2007/msg00187.html
> http://www.linux-france.org/lug/gulliver/ml-archives/avril-2007/msg00214.html
> http://www.linux-france.org/lug/gulliver/ml-archives/avril-2007/msg00262.html

J'ajouterai aussi le lien : http://freedomdefined.org/Definition

Merci pour ta r.ANiflexion et pour avoir recherchNi dans les archives ces
messages pertinents de St.ANiphane et toi. NGa donne matiNhre N` rNiflexion !


I. Probl.ANhmes des dNibats
   --------------------

J'ai l'impression que plusieurs axes/questions sont m.ANilangNis dans ces
d.ANibats :

 - cas d'une oeuvre physique unique (statue, tableau) : doit rendre
   obligatoire la distribution de la version initiale ? Comment g.ANirer
   l'examen de l'oeuvre ?

 - quel r.ANtle donner N` l'utilitNi de la forme dite libre ? Un code source,
   un binaire, une image JPEG sont-ils suffisamment libres ?

 - une oeuvre peut avoir des formes successives. Certaines doivent-elles
   .ANjtre obligatoirement libres ou pas ? N@ partir d'un certain point en
   amont ou en aval ?

 - quels sont les moyens obligatoires pour .ANitudier une oeuvre ? N@ partir
   de quand d.ANicide-t-on qu'une oeuvre est Nitudiable ?

 - quel est l'usage qu'on veut faire de l'oeuvre ? Les contraintes d'une
   photo pour le web ne sont pas les m.ANjmes que pour l'impression.

 - comme le soulignait St.ANiphane, il y a ce qu'on met dans les statuts et
   l'esprit port.ANi par les membres de l'asso ;

 - il faut que l'objet de l'association soit compr.ANihensible par tous.


Pour en revenir .AN` l'objectif initial, nous cherchons N` transposer l'idNie
du logiciel libre .AN` d'autres oeuvres. Cet esprit du logiciel libre,
c'est d'avoir un ensemble d'oeuvre o.ANy chacun est libre de modifier,
r.ANiutiliser une oeuvre existante pour en faire de nouvelles, sans
aucune restriction.

Pour essayer de donner une d.ANifinition N` cet esprit du logiciel libre
transpos.ANi N` toute oeuvre, nous nous sommes inspirNis des quatre libertNis
du logiciel libre, tels qu'.ANinoncNies par le projet GNU[1].



II. Exemples d'oeuvres lib.ANirables
    -----------------------------

Une m.ANjme oeuvre peut avoir diffNirentes formes, libres ou pas. Une oeuvre
peut avoir des contraintes physiques particuli.ANhres. 

Quelques exemples (librement copi.ANis d'autres gullivNiriens ;-) :

 a) une musique peut .ANjtre libre (concerto de Mozart), mais sa partition
    peut .ANjtre propriNitaire (partition d'un Niditeur), son enregistrement
    par des musiciens libres, mais un mix particulier propri.ANitaire
    (remasteris.ANi dans une pub). On peut faire les mNjmes variations pour
    un texte .ANicrit (piNhce de MoliNhre par exemple) ;

 b) une photo est enregistr.ANie sous forme RAW, les yeux rouges corrigNis
    dans The Gimp puis enregistr.ANie au format JPEG, pour Njtre mise N`
    disposition sur Wikip.ANidia. Quelle est la forme utilisable de cet
    image ? Quelle est sa forme de r.ANifNirence ?

 c) une maison (ou un bateau) unique voit ses plans distribu.ANis sur le
    net. On peut imaginer des visites pour les architectes ou le quidam ;

 d) une sculture (le baiser de Rodin) ou un tableau est une oeuvre
    unique. Son auteur d.ANicide de le mettre en libre, cN`d d'autoriser
    n'importe qui .AN` en faire des oeuvres N+ dNirivNies N;, des N+
    am.ANiliorations N; au sens du logiciel libre. Qu'est-ce que Nga veut
    dire ? Dois-je avoir le droit de toucher une oeuvre (important pour
    une sculture) ?

 e) un logiciel est pens.ANi sur quelques notes, des brouillons Nipars, puis
    .ANicrit dans un code source, compilNi, testNi avec des tests de non
    r.ANigression et mis en fonctionnement sur un site web. Si j'ai ce
    logiciel en GPL uniquement utilisable sur un site web donn.ANi (cas du
    Linux utilis.ANi par Google), il est libre ? Que dire d'un binaire
    directement encod.ANi en binaire N` la main ? Que dire d'un code source
    sans la doc d'architecture g.ANinNirale ?

 f) un circuit imprim.ANi est conNgu dans un logiciel, gNinNiralement
    enregistr.ANi dans le format propriNitaire, puis traduit dans un format
    d'.ANichange, routNi (autre logiciel propriNitaire), disponible sous
    forme de typon(?), en PDF ou fichier texte. Une fiche de placement
    des composants (nomenclature, coordonn.ANies X et Y) accompagne le
    fichier PDF. Si j'ai les plans d'un circuit imprim.ANi en PDF, avec ses
    16 couches, sans par exemple la fiche de placement des composants,
    est-ce que c'est suffisament libre ?


III. Mon avis sur la question
     ------------------------

Les discussions et les d.ANibats prNicNidents, en rNiunion ou sur la liste,
m'inspirent les points suivants :

 - il faut que l'objet se concentre sur l'*esprit* du libre et pas son
   incarnation concr.ANhte dans une licence ou des rNhgles pour dNifinir un
   libre pr.ANicis ;

 - le .AN+ libre N; a une signification reconnue, les quatre libertNis, qui
   permettent les travaux d.ANirivNis pour tout usage. NGa fait parti je
   pense de l'esprit. Et ces quatre libert.ANis imposent des prNi-requis,
   par exemple une forme de source, ou du moins d'analyse ;

 - je ne crois pas qu'il faille obliger les oeuvres physiques uniques .AN`
   .ANjtre modifiables, ni mNjme distribuables. Une possibilitNi d'examen
   peut .ANjtre utile, mais pas obligatoire ;

 - vu les formes vari.ANies d'une oeuvre, y compris logicielle, je ne crois
   pas qu'on puisse contraindre la d.ANifinition d'une forme libre N` Njtre
   utilisable ;

 - la forme libre doit .ANjtre dans un Nitat qui permet une certaine
   analyse, afin d'en faire des oeuvres d.ANirivNies. Mais Nga ne veut pas
   dire que l'oeuvre est utile en elle-m.ANjme.


IV. Ma critique de la d.ANifinition de Gilles et des statuts V6
    --------------------------------------------------------

Pour reprendre les mots de Gilles :

 .AN+ Une oeuvre est dite libre si toute personne a le droit d'accNider N`
   tous les proc.ANidNis de fabrication de l'oeuvre permettant l'usage,
   l'.ANitude, la reproduction et la modification de cette oeuvre, dans la
   mesure du possible.  Cet acc.ANhs ne doit pas dNitNiriorer l'oeuvre
   physique originale, ni la vie de ses auteurs. .AN;

Je n'aime pas les points suivants dans cette d.ANifinition :

 - .AN+ tous les procNidNis de fabrication de l'oeuvre N; : Nga me parait
   excessif. Une photo JPEG de bonne qualit.ANi, de bonne rNisolution, peut
   .ANjtre utile pour le libre, mNjme si j'ai pas le RAW d'origine ;

 - .AN+ ni la vie de ses auteurs N; : heuu, comprends pas. Qu'est-ce que la
   vie des auteurs vient faire dans une d.ANifinition du libre ? :-)


Pour reprendre la version V6 :

.AN+
Gulliver a pour objet la promotion, la d.ANicouverte et l'Nichange autour
des $(C)+(Buvres libres.

Une $(C)+(Buvre est dite libre si toute personne a le droit :

    * de l'utiliser pour tout usage ;
    * d'.ANitudier l'$(C)+(Buvre telle qu'elle a NitNi divulguNie ;
    * de la modifier pour tout usage ;
    * d'en distribuer la version initiale, une copie, une version modifi.ANie.
.AN;

Je n'aime pas les points suivants :

 - .AN+ de l'utiliser pour tout usage N; : cela oblige une oeuvre physique N`
   .ANjtre modifiable, transportable. Mais si quelqu'un utilise une oeuvre
   physique, les autres n'y ont plus forc.ANiment accNhs. Est-ce que c'est
   ce que l'on veut ?

 - .AN+ de la modifier pour tout usage ; d'en distribuer la version
   initiale .AN; : idem que prNicNidemment, pour une oeuvre physique, Nga me
   semble excessif.



V. Ma proposition
   --------------

Pour essayer d'.ANjtre constructif aprNhs toutes ces critiques. ;-) 

.AN+
Gulliver a pour objet la promotion, la d.ANicouverte et l'Nichange autour
des $(C)+(Buvres libres.

Une oeuvre est dite libre si toute personne a le droit d'.ANitudier
l'oeuvre telle qu'elle a .ANitNi divulguNie et en permettre la
reproduction, modifi.ANie ou non, pour tout usage. La version reproduite
doit .ANjtre utilisable pour tout usage.

Une oeuvre est consid.ANirNie comme Nitant d'autant plus libre que son ou ses
auteurs fournissent des indications d.ANitaillNies et moyens utiles pour
analyser et reproduire l'oeuvre.  
.AN;


Version comment.ANie :

 . Gulliver a pour objet la promotion, la d.ANicouverte et l'Nichange autour
   des $(C)+(Buvres libres.

      Je crois que tout le monde est d'accord sur cette partie. :-)

 . Une oeuvre est dite libre si toute personne a le droit d'.ANitudier
   l'oeuvre telle qu'elle a .ANitNi divulguNie et en permettre la
   reproduction, modifi.ANie ou non, pour tout usage. La version reproduite
   doit .ANjtre utilisable pour tout usage.

     L'analyse de l'oeuvre est fondamentale. C'est ce qui permet sa
     copie. M.ANjme un code source qui dNifile sur une lecteur de DVD peut
     .ANjtre considNirNi comme libre.

     Le but de cette analyse, c'est bien s.AN{r la reproduction, N`
     l'identique ou modifi.ANie. Et la version reproduite doit Njtre
     utilisable, sinon .ANga sert pas N` grand chose. Et dans tous les cas
     pour tous usages, sinon .ANgapucNipalibre. 

     Ce n'est que l'.ANicriture des libertNis de copie et de modification.
     La libert.ANi d'utilisation est restreinte aux copies, pour que Nga ne
     pose pas de probl.ANhme avec les oeuvres physiques.

     On .ANitudie l'oeuvre divulguNie (le pseudo-libre de Gilles). C'est
     peut-.ANjtre pas idNial, mais c'est ce qu'on a et Nga peut Njtre utile N`
     quelqu'un.

     L'oeuvre divulgu.ANie est une forme de l'oeuvre. N@ chaque changement
     de forme, .AN` chaque reproduction, c'est une nouvelle oeuvre
     divulgu.ANie. Donc certaines formes peuvent Njtre libres ou pas.

 . Une oeuvre est consid.ANirNie comme Nitant d'autant plus libre que son ou
   ses auteurs fournissent des indications d.ANitaillNies et moyens utiles
   pour analyser et reproduire l'oeuvre.

     Le petit bonus, on reconna.ANnt qu'il y a des degrNis variables de
     libres, et qu'il vaut mieux avoir un code source, comment.ANi et avec
     sa doc qu'un binaire pour PDP11 qui s'appelle FOO. C'est le
     paragraphe sp.ANicial-pour-Gilles. ;-)

     Les .AN+ indications dNitaillNies N;, ce sont les aides intellectuelles,
     plans, etc. Les .AN+ moyens utiles N;, c'est la fourniture des outils
     pour reproduire l'oeuvre (compilo propri.ANitaire gratuit) ou l'accNhs
     .AN` une oeuvre physique par exemple. Je pense que Nga couvre aussi les
     formats ouverts, les outils libres, etc.


Dans cet objet, je ne parle pas des droits d.ANirivNis (N+ derived uses
("related rights") such as performing or interpreting the work .AN; dans la
d.ANifinition freedomdefined.org). Je pense que le N+ modifiable et
utilisable pour tout usage .AN; suffit.

Je pense que cette objet couvre tous les exemples que j'ai donn.ANi.


Bon, je crois que j'ai tout dit. J'ai essay.ANi d'Njtre clair, mais c'est un
sujet compliqu.ANi !


.AN@ vos commentaires ! Ne soyez pas trop mNichants avec les contre-exemples
et les contradictions. ;-)


.AN@ vous les studios,
Amicalement,
d.


Footnotes: 
[1]  http://www.gnu.org/philosophy/free-sw.fr.html

-- 
David Mentr.ANi <dmentre at linux-france dot org> -- http://gulliver.eu.org/