La propriété intellectuelle à l'heure du numérique (Brest)

[Gwen <g dot berthelo at laposte dot net>]

salut
l'annonce d'une manif intéressante, sur le site de @-Brest (ci-dessous 
et en ligne sur http://www.a-brest.net/article1049.html)
Je vous l'envoie car il y est question des Creatives Commons.

Gwen
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Ecrit public et formation : La propriété intellectuelle à l¹heure du
numérique
Par hakima, Elisabeth Le Faucheur Joncour - 26/11/2004
14 et 15 décembre 2004 - Lycée Lesven à Brest

La ville de Brest poursuit depuis 2 ans une démarche autour de l¹écrit
public, avec la volonté de former des acteurs locaux (écriture
journalistique, présentation et initiation à l¹utilisation d¹outils de
publication...).

Les principaux objectifs de cette initiative sont de favoriser 
l¹expression publique des acteurs de la cité, contribuer au travail en 
réseau (participation des habitants, projet éducatif local, collectif 
des journaux de quartier), donner envie aux habitants d¹écrire et 
valoriser leur expression.

Aujourd¹hui la publication d¹écrits, nombreux à Brest, nous amène tous à 
nous poser la question juridique et des droits de propriété (droit à
l¹image, droit d¹auteur).

La Ville de Brest et les professeurs initiateurs du projet Webtrotteurs 
des lycées, vous proposent une rencontre autour de la propriété 
intellectuelle à l¹heure du numérique, les 14 et 15 décembre prochains, 
dans l¹amphithéâtre du Lycée Lesven, à Brest (cité scolaire de Kerichen).

Le programme se déroulera comme suit :

- le 14 décembre à 14h30 : la liberté de télécharger sur Internet
existe-t-elle ? suivi d¹un débat - Jean-Baptiste Soufron, traducteur de 
la Licence Creative Commons

Les procès médiatiques qui sont aujourd¹hui fait aux utilisateurs de 
réseaux P2P plaideraient plutôt dans le sens contraire. D¹abord, au-delà 
du seul droit de l¹auteur, les utilisateurs aussi disposent d¹un certain 
nombre de prérogatives reconnues par la loi. Ensuite, pour assurer une 
véritable sécurité juridique et sociale des échanges sur Internet, la 
solution repose peut-être aujourd¹hui plus sur les auteurs que sur les 
magistrats.

A l¹exemple de Creative Commons, il existe aujourd¹hui de plus en plus 
de contrats de mise à disposition de contenus sur Internet qui 
permettent d¹autoriser à l¹avance la copie, la modification ou la 
réutilisation des oeuvres numérisées.

- le 14 décembre à 18h30 : le phénomène des blogs - Olivier Trédan, 
auteur d¹une étude sur les blogs de jeunes en Bretagne, suivi d¹une 
discussion « blogs et expression des jeunes »

Le ³phénomène blog² se résume facilement : des millions d¹individus, 
partout dans le monde, décident de tenir un journal en ligne. Ils 
utilisent des outils faciles d¹accès et bon marché qui leur permettent 
de s¹affranchir des contraintes inhérentes à un site web traditionnel 
pour publier un site dynamique, complet, parfaitement structuré, facile 
à mettre à jour. Ils permettent de réagir au contenu publié, favorisant 
la communication et dépassant ainsi les sites web habituels où le 
dialogue n¹est pas possible.
Cette présentation des blogs sera suivie d¹une discussion « blogs et
expression des jeunes ».

- le 15 décembre à 9h30 : Droit à l¹image, droit d¹auteur : principes et 
précautions - Gaël Naizet, Cinémathèque de Bretagne - Yann Tanguy,
Responsable du service juridique - Ville de Brest et communauté urbaine.

La diffusion de réalisations multimédia : musique, graphisme, photos, 
vidéo représentant des personnes ou des biens, fait appel à différents 
registres du droit : droit d¹auteur, droit de la personne, droit de la 
propriété.

Quels sont ces grands principes juridiques ? Ces règles 
s¹appliquent-elles à la diffusion de supports multimédia sur Internet ? 
Quelles précautions peut-on prendre pour éviter un recours à des 
procédures juridiques ?

Une présentation théorique sera illustrée par des exemples concrets. Des 
solutions seront présentées pour permettre à chacun d¹apprécier les 
risques et de les prévenir.
Contact: Mairie de Brest - Service Démocratie Locale, Citoyenneté et
Nouvelles Technologies - 02.98.00.82.11 ou Centre de Ressources Coopératif
du Pays de Brest - 02.98.00.84.39.