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La propriété intellectuelle à l'heure du numérique (Brest)


From Gwen <g dot berthelo at laposte dot net>
Subject La propriété intellectuelle à l'heure du numérique (Brest)
Date Mon, 29 Nov 2004 19:17:52 +0100

salut
l'annonce d'une manif intéressante, sur le site de @-Brest (ci-dessous et en ligne sur http://www.a-brest.net/article1049.html)
Je vous l'envoie car il y est question des Creatives Commons.


Gwen
*****************

Ecrit public et formation : La propriété intellectuelle à l¹heure du
numérique
Par hakima, Elisabeth Le Faucheur Joncour - 26/11/2004
14 et 15 décembre 2004 - Lycée Lesven à Brest

La ville de Brest poursuit depuis 2 ans une démarche autour de l¹écrit
public, avec la volonté de former des acteurs locaux (écriture
journalistique, présentation et initiation à l¹utilisation d¹outils de
publication...).

Les principaux objectifs de cette initiative sont de favoriser l¹expression publique des acteurs de la cité, contribuer au travail en réseau (participation des habitants, projet éducatif local, collectif des journaux de quartier), donner envie aux habitants d¹écrire et valoriser leur expression.

Aujourd¹hui la publication d¹écrits, nombreux à Brest, nous amène tous à nous poser la question juridique et des droits de propriété (droit à
l¹image, droit d¹auteur).


La Ville de Brest et les professeurs initiateurs du projet Webtrotteurs des lycées, vous proposent une rencontre autour de la propriété intellectuelle à l¹heure du numérique, les 14 et 15 décembre prochains, dans l¹amphithéâtre du Lycée Lesven, à Brest (cité scolaire de Kerichen).

Le programme se déroulera comme suit :

- le 14 décembre à 14h30 : la liberté de télécharger sur Internet
existe-t-elle ? suivi d¹un débat - Jean-Baptiste Soufron, traducteur de la Licence Creative Commons


Les procès médiatiques qui sont aujourd¹hui fait aux utilisateurs de réseaux P2P plaideraient plutôt dans le sens contraire. D¹abord, au-delà du seul droit de l¹auteur, les utilisateurs aussi disposent d¹un certain nombre de prérogatives reconnues par la loi. Ensuite, pour assurer une véritable sécurité juridique et sociale des échanges sur Internet, la solution repose peut-être aujourd¹hui plus sur les auteurs que sur les magistrats.

A l¹exemple de Creative Commons, il existe aujourd¹hui de plus en plus de contrats de mise à disposition de contenus sur Internet qui permettent d¹autoriser à l¹avance la copie, la modification ou la réutilisation des oeuvres numérisées.

- le 14 décembre à 18h30 : le phénomène des blogs - Olivier Trédan, auteur d¹une étude sur les blogs de jeunes en Bretagne, suivi d¹une discussion « blogs et expression des jeunes »

Le ³phénomène blog² se résume facilement : des millions d¹individus, partout dans le monde, décident de tenir un journal en ligne. Ils utilisent des outils faciles d¹accès et bon marché qui leur permettent de s¹affranchir des contraintes inhérentes à un site web traditionnel pour publier un site dynamique, complet, parfaitement structuré, facile à mettre à jour. Ils permettent de réagir au contenu publié, favorisant la communication et dépassant ainsi les sites web habituels où le dialogue n¹est pas possible.
Cette présentation des blogs sera suivie d¹une discussion « blogs et
expression des jeunes ».


- le 15 décembre à 9h30 : Droit à l¹image, droit d¹auteur : principes et précautions - Gaël Naizet, Cinémathèque de Bretagne - Yann Tanguy,
Responsable du service juridique - Ville de Brest et communauté urbaine.


La diffusion de réalisations multimédia : musique, graphisme, photos, vidéo représentant des personnes ou des biens, fait appel à différents registres du droit : droit d¹auteur, droit de la personne, droit de la propriété.

Quels sont ces grands principes juridiques ? Ces règles s¹appliquent-elles à la diffusion de supports multimédia sur Internet ? Quelles précautions peut-on prendre pour éviter un recours à des procédures juridiques ?

Une présentation théorique sera illustrée par des exemples concrets. Des solutions seront présentées pour permettre à chacun d¹apprécier les risques et de les prévenir.
Contact: Mairie de Brest - Service Démocratie Locale, Citoyenneté et
Nouvelles Technologies - 02.98.00.82.11 ou Centre de Ressources Coopératif
du Pays de Brest - 02.98.00.84.39.