J'ai reçu le 3 juin dernier un mail d'un certain Steve Coast (mon
déménagement a engendré un volume de mails en retard impressionnant)
m'invitant à accepter le « new OpenStreetMap data license and
contributor terms ».
Je trouve qu'il y a des passages un peu hallucinant, par exemple :
- accepter que la licence ne soit pas soumise « droits patrimoniaux
d’auteur, aux droits des auteurs de bases de données ou à tout autre
droit, relatif à un élément du Contenu, quel que soit le support » ;
- accepter que la loi anglaise régisse le contrat ;
- accepter d'appliquer la convention de Vienne de 1980 sur la vente
des marchandises ;
- en plus de l'accord, considérer que les contributions relèvent du
domaine public.
Tout ceci n'est quand même pas très sérieux ...
Je trouve dommage que mon refus ait pour conséquence d'effacer ce que
j'ai pu mettre dans OSM mais j'avoue franchement hésiter à donner mon
accord sur de telles clauses.