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1. Définition de l'« Open Source », version 1.0

« Open Source » implique plus que la simple diffusion du code source. La licence d'un programme « open-source » doit correspondre aux critères suivants :

1. Libre redistribution.

La licence ne doit pas empêcher de vendre ou de donner le logiciel en tant que composant d'une distribution d'un ensemble contenant des programmes de diverses origines. La licence ne doit pas exiger que cette vente soit soumise à l'acquittement de droits d'auteur ou de royalties. (voir justification)

2. Code source.

Le programme doit inclure le code source, et la distribution sous forme de code source comme sous forme compilée doit être autorisée. Quand une forme d'un produit n'est pas distribuée avec le code source correspondant, il doit exister un moyen clairement indiqué de télécharger le code source, depuis l'Internet, sans frais supplémentaires. Le code source est la forme la plus adéquate pour qu'un programmeur modifie le programme. Il n'est pas autorisé de proposer un code source rendu difficile à comprendre. Il n'est pas autorisé de proposer des formes intermédiaires, comme ce qu'engendre un préprocesseur ou un traducteur automatique. (voir justification)

3. Travaux dérivés.

La licence doit autoriser les modifications et les travaux dérivés, et leur distribution sous les mêmes conditions que celles qu'autorise la licence du programme original. (voir justification)

4. Intégrité du code source de l'auteur.

La licence ne peut restreindre la redistribution du code source sous forme modifiée que si elle autorise la distribution de fichiers « patch » aux côtés du code source dans le but de modifier le programme au moment de la construction. La licence doit explicitement permettre la distribution de logiciel construit à partir du code source modifié. La licence peut exiger que les travaux dérivés portent un nom différent ou un numéro de version distinct de ceux du logiciel original. (voir justification)

5. Pas de discrimination entre les personnes ou les groupes.

La licence ne doit opérer aucune discrimination à l'encontre de personnes ou de groupes de personnes. (voir justification)

6. Pas de discrimination entre les domaines d'application.

La licence ne doit pas limiter la champ d'application du programme. Par exemple, elle ne doit pas interdire l'utilisation du programme pour faire des affaires ou dans le cadre de la recherche génétique. (voir justification)

7. Distribution de la licence.

Les droits attachés au programme doivent s'appliquer à tous ceux à qui le programme est redistribué sans que ces parties ne doivent remplir les conditions d'une licence supplémentaire. (voir justification)

8. La licence ne doit pas être spécifique à un produit.

Les droits attachés au programme ne doivent pas dépendre du fait que le programme fait partie d'une distribution logicielle spécifique. Si le programme est extrait de cette distribution et utilisé ou distribué selon les conditions de la licence du programme, toutes les parties auxquelles le programme est redistribué doivent bénéficier des droits accordés lorsque le programme est au sein de la distribution originale de logiciels. (voir justification)

9. La licence ne doit pas contaminer d'autres logiciels.

La licence ne doit pas apposer de restrictions sur d'autres logiciels distribués avec le programme qu'elle couvre. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que tous les programmes distribués grâce au même médium soient des logiciels « open-source ». (voir justification)

10. Exemples de licences.

Les licences suivantes sont des exemples de licences que nous considérons conformes à la définition de l'« Open Source » : GNU GPL, BSD, X Consortium, et Artistic. C'est aussi le cas de la MPL.

dentical to DFSG, except for addition of MPL and QPL to clause 10.

1.1 -- added LGPL to clause 10.

1.2 -- added public-domain to clause 10.

1.3 -- retitled clause 10 and split off the license list, adding material on procedures.

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Bruce Perens a écrit le premier brouillon de ce document sous le titre « The Debian Free Software Guidelines » (lignes de conduite pour le logiciel libre de la Debian), et l'a amélioré en utilisant les commentaires des développeurs Debian lors d'une conférence par courrier électronique qui a duré un mois, en juin 1997. Il a ôté du document les références propres à la Debian pour créer la « définition de l'Open Source ».

Si vous avez des questions ou des suggestions veuillez les adresser en anglais au webmestre responsable de la version originale de ce document.


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