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3. Première approche

L'avènement des supports de distribution bon marché — comme l'Internet et le CD-ROM — a favorisé la diffusion de logiciels développés en dehors des standards industriels. Il s'agit (le plus souvent) de logiciels développés par des personnes physiques — par opposition à la personne morale qu'est l'entreprise.

Selon le niveau de contribution demandé à l'utilisateur (gratuité), la disponibilité du code source (transparence) ou encore l'importance accordée à la notion de propriété (droits d'auteur), ces logiciels sont qualifiés de « domaine public », « Open Source », « Freeware », « Shareware » ou encore « propriétaires ». C'est la nature de la licence associée au logiciel qui détermine l'appartenance à l'une de ces familles de produits. Le concept de logiciel libre est ainsi rattaché à l'ensemble des logiciels couverts par un type de licence particulier : les « licences Open Source ».

Note : En première approximation, nous considérerons que les termes Free Software, Open Source (ou OSS — Open Source Software) sont des synonymes de logiciels libres. Nous découvrirons plus loin ce qui distingue le Free Software de l'Open Source.

3.1 Les logiciels propriétaires

Tout logiciel distribué sous forme d'exécutable binaire pour lequel il n'existe aucun moyen d'accès légal au code source est un logiciel propriétaire. En d'autres termes, tout programme dont le contenu, le mode de fonctionnement interne, est volontairement maintenu « secret » par son auteur, relève de l'approche propriétaire. Pour défendre ses intérêts (commerciaux ou autres), le développeur d'une solution propriétaire interdira (souvent) la libre redistribution de son produit et veillera (toujours) à ce qu'il constitue une boîte noire pour ses utilisateurs. En conséquence, ces derniers se voient privés de la possibilité d'adapter le logiciel à leurs besoins, d'en corriger les éventuels bogues ou d'y apporter des améliorations.

3.2 Le freeware

Souvent développés à titre de hobby par un développeur unique, ces logiciels sont (comme leur nom l'indique) gratuits. Le terme free est (ici) associé à la notion de gratuité. En revanche, la disponibilité du code source est laissée à la discrétion du développeur, qui demeure propriétaire de son oeuvre (notion de copyright). Dans la pratique, on constate que le code source d'un freeware est rarement disponible.

3.3 Le shareware

Le concept de shareware est très similaire à celui de freeware. Il s'en différencie uniquement par le niveau de contribution demandé à l'utilisateur. Un shareware n'est pas gratuit, mais son prix reste toutefois modeste (quelques dollars US). Il existe de nombreux dérivés de l'approche shareware, comme le postware — où l'auteur vous demandera pour seule rétribution de lui envoyer une carte postale ! Là aussi, le code source est rarement disponible.

Freewares et sharewares sont donc souvent des logiciels à caractère propriétaire. Leur domaine d'application reste principalement axé sur les accessoires de bureau. Le monde du Macintosh comme celui de MS-Windows en proposent de nombreux. L'offre logicielle de BeOS est (pour le moment) majoritairement constituée de ce type de logiciels. Il est d'ailleurs notable que shareware et freeware sont des modes de distribution principalement retenus par les développeurs utilisant des systèmes d'exploitation propriétaires.

Ces deux familles de logiciels ne sont pas directement liées à la notion de licence — au sens où nous l'entendons lorsque l'on parle de logiciels libres. L'appartenance à l'une de ces familles renseigne avant tout sur la gratuité du produit. La licence qui s'y rattache est propre au logiciel et se réduit le plus souvent à quelques lignes rédigées par l'auteur, indiquant les restrictions qu'il souhaite imposer à la distribution comme à l'utilisation du produit.

3.4 Les logiciels Open Source

Afin de se démarquer de l'offre propriétaire, les développeurs de logiciels libres optèrent pour l'appellation Free Software — free étant cette fois associé à la notion de liberté (et non de gratuité).

L'ambiguïté contenue dans le terme free pouvait laisser supposer qu'un logiciel de type Free Software est forcément gratuit. Or il n'en est rien. Le support physique de distribution, l'assistance technique, la formation ou encore l'adaptation du produit peuvent être soumis à rétribution.

L'adoption du terme Open Source tente (entre autre) de résoudre ce problème de libre interprétation. Il se veut le vecteur des notions de transparence et d'ouverture chères au monde des logiciels libres.

La licence qui accompagne un logiciel libre est permissive. L'auteur y concède de nombreux droits à ses utilisateurs au nom de l'intérêt commun. L'utilisateur se voit autorisé à modifier le code du programme, à le distribuer librement, et même à vivre de cette activité !

L'objet juridique d'une licence Open Source est de garantir à l'utilisateur un accès libre et permanent au code source et de lutter contre toute appropriation abusive du logiciel. Il devient ainsi illégal de construire une solution 100 % propriétaire à partir de logiciels libres. La licence Open Source garantit que ce qui est « libre » le demeurera à jamais. La distribution d'un logiciel sous les termes d'une licence Open Source est donc irréversible. L'auteur pourra toutefois en distribuer une version dérivée (par ses soins) sous des clauses plus restrictives — la version initiale restant Open Source.

Les licences Open Source ne sont pas couvertes par leurs propres termes (i.e. le texte des licences Open Source n'est pas lui-même Open Source). Le contraire permettrait à chacun de modifier les règles du jeu en fonction de son humeur, les rendant nulles et non avenues. C'est ce qui en fait l'intérêt juridique.

C'est sur la notion de transparence que repose tout l'apport des licences Open Source. Richard Stallman — grand évangéliste du logiciel libre — a d'ailleurs introduit (non sans humour) la notion de copyleft à cette occasion. Sur le principe du droit d'auteur, copyright et copyleft défendent tous deux les intérêts de leur détenteur. L'un défend farouchement la propriété, l'autre prévient l'appropriation abusive.

Comme le soulignent Jean-Paul Smets et Benoît Faucon : le cadre juridique est un élément déterminant dans la naissance et surtout la survie du modèle Open Source.

À l'échelle internationale, les textes de lois en matière de protection du logiciel sont parfois incompatibles, voire incohérents. Selon les pays, les logiciels relèvent du droit d'auteur, du droit des marques, de celui des brevets, de la propriété intellectuelle, ou encore de textes spécifiques (propres aux logiciels). En règle générale, la distribution et l'utilisation des logiciels sont régis par une combinaison de tout ou partie de ces textes.

3.5 Le domaine public

Dans le domaine public, la notion de propriété disparaît. Le logiciel n'appartient à personne. Il appartient donc à tout le monde ! Tout y est permis — même de construire une offre 100 % propriétaire sur la base d'un code issu du domaine public.


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