La licence « artistique »

( version originale de ce document)
Traducteur : Sébastien Blondeel

traduit en août 1999

La licence artistique, telle que publiée sur le site de Perl. (Note du traducteur : je suis déjà bien en peine de comprendre si l'une quelconque de la pléthore des licences de logiciel libre, en version originale, a la moindre valeur juridique, en a déjà eu, en aura jamais, a jamais été présentée avec succès au cours d'un procès... La présente adaptation n'a d'autre vue que de faciliter l'appréhension par le lecteur francophone mal à l'aise en anglais des idées du texte original, et en aucun cas ne prétend avoir quoi que ce soit d'officiel, d'avalisé, ni de légal.)

1. Préambule

Ce document a pour but de définir les conditions sous lesquelles un paquetage peut être copié, de sorte que le détenteur du copyright puisse garder une quelconque apparence de contrôle artistique sur le développement du paquetage, tout en donnant aux utilisateurs du paquetage le droit de l'utiliser et de le distribuer selon des usages plus ou moins établis, ainsi que le droit d'opérer des modifications raisonnables.

2. Définitions

« paquetage »

se réfère à la collection de fichiers distribués par le détenteur du copyright, et ses dérivés créés à travers des modifications sur le texte.

« version standard »

se réfère à un tel paquetage s'il n'a pas été modifié, ou s'il l'a été en accord avec les souhaits du détenteur du copyright, comme spécifié ci-dessous.

le « détenteur du copyright »

est toute personne nommément citée dans le copyright ou qui possède un copyright sur le paquetage.

« vous »,

c'est vous, si vous envisagez de copier ou de distribuer ce paquetage.

un « coût de copie raisonnable »

peut-on le justifier en fonction du prix des supports, des coûts de duplication, du temps consacré à cela, etc (ce n'est pas au détenteur du copyright qu'il vous faudra justifier ce prix, mais à la communauté des utilisateurs d'ordinateurs sans son ensemble, en tant que marché qui doit s'acquitter de cette somme).

« disponible gratuitement »

signifie qu'on ne demande rien pour l'objet en lui-même, mais que la manipulation de l'objet peut induire divers coûts. Cela signifie aussi que les détenteurs de l'objet ont la liberté de le redistribuer selon les mêmes conditions que celles qui l'accompagnaient quand ils l'ont reçu.

3. Conditions de modification et de distribution

  1. Vous pouvez faire et donner des copies verbatim de la version standard de ce paquetage sous forme de source sans restriction, pourvu que vous dupliquiez toutes les notices de copyright originales et les mises en garde qui les accompagnent.
  2. Vous pouvez appliquer des corrections de bogues, des corrections de portabilité, et d'autres modifications dérivées du domaine public ou du détenteur du copyright. Un paquetage modifié ainsi sera encore considéré comme étant la version standard.
  3. Vous pouvez modifier votre copie de ce paquetage de toute autre manière, pourvu que vous insériez et mettiez en évidence une notice dans chacun des fichiers modifiés exposant comment et quand vous avez modifié ce fichier, et pourvu que vous fassiez au moins une chose parmi les suivantes :

    a.

    placer vos modifications dans le domaine public ou les rendre disponibles gratuitement, par exemple en les publiant sur l'Usenet ou sur un médium équivalent, ou en plaçant ces modifications sur un site d'archives majeur tel que uunet.uu.net, ou en autorisant le détenteur du copyright à inclure vos modifications dans la versions standard du paquetage.

    b.

    n'utiliser le paquetage ainsi modifié qu'au sein de votre société ou de votre organisation.

    c.

    changer le nom de tous les exécutables non standard de sorte qu'ils n'entrent pas en conflit avec les exécutables habituels, qui devront eux aussi être proposés, et fournir une page de manuel séparée pour chaque exécutable non standard documentant clairement en quoi il diffère de la version standard.

    d.

    négocier avec le détenteur du copyright un accord pour la distribution.

  4. Vous pouvez distribuer les programmes de ce paquetage sous forme de code objet ou exécutable, pourvu que vous fassiez au moins une chose parmi les suivantes :

    a.

    distribuer une version standard des exécutables et des fichiers de bibliothèques, ainsi que les instructions (dans la page de manuel ou son équivalent) sur l'endroit où trouver la version standard.

    b.

    accompagner la distribution du source du paquetage, sous une forme lisible par la machine, avec vos modifications.

    c.

    donner à tout exécutable non standard un nom non standard, et documenter clairement les différences dans les pages de manuel (ou leur équivalent), ainsi que les instructions sur l'endroit où obtenir la version standard.

    d.

    procéder à tout autre accord pour la distribution avec le détenteur du copyright.

  5. Vous pouvez demander un coût de copie raisonnable pour toute distribution de ce paquetage. Vous pouvez demander le prix de votre choix pour assurer l'assistance technique de ce paquetage. Vous ne pouvez pas exiger d'argent pour ce paquetage en lui-même. Cependant, vous pouvez distribuer ce paquetage dans un agrégat, aux côtés d'autres programmes (éventuellement commerciaux), en tant qu'élément d'une distribution logicielle plus importante (éventuellement commerciale), pourvu que vous ne fassiez pas la publicité de ce paquetage comme étant de votre fait. Vous pouvez enchâsser l'interpréteur de ce paquetage dans un de vos exécutables (grâce à des liens) ; cela sera considéré comme une simple forme d'agrégation, pourvu que la version standard complète de l'interpréteur soit ainsi enchâssée.
  6. Les scripts et les fichiers de bibliothèques fournis en entrée à ou produits en sortie des programmes de ce paquetage ne tombent pas automatiquement sous le copyright de ce paquetage, mais appartiennent à qui les a engendrés, et peuvent être vendus, ainsi qu'agrégés avec ce paquetage. Si de tels scripts ou fichiers de bibliothèques sont agrégés avec ce paquetage à travers les prétendues méthodes undump ou unexec de production d'une image binaire exécutable, alors la distribution d'une telle image ne sera pas considérée comme une distribution de ce paquetage, et ne tombera pas non plus sous le coup des restrictions des paragraphes 3 et 4, pourvu que vous ne représentiez une telle image exécutable comme une version standard de ce paquetage.
  7. Les sous-programmes en C (ou, de manière comparable, les sous-programmes compilés dans d'autres langages) fournis par vous et liés avec ce paquetage dans le but d'émuler les sous-routines et les variables du langage défini par ce paquetage ne seront pas considérés comme faisant partie de ce paquetage, mais sont les équivalents de données en entrée comme il en est question dans le paragraphe 6, pourvu que ces sous-programmes ne modifient le langage d'aucune manière qui lui fasse échouer les tests de non régression pour le langage.
  8. Il est toujours autorisé d'agréger ce paquetage avec une distribution commerciale pourvu que l'utilisation en soit enchâssée ; c'est-à-dire sans aucune tentative manifeste de rendre les interfaces de ce paquetage visibles à l'utilisateur final de la distribution commerciale. Une telle utilisation ne sera pas considérée comme une distribution de ce paquetage.
  9. Le nom du détenteur du copyright ne sera pas utilisé pour signer ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite spécifique préalable.
  10. Ce paquetage est fourni « en l'état » et sans garantie spécifique ou implicite, y compris, et c'est une liste non exhaustive, les garanties implicites de qualité commerciale ou d'adéquation à un objectif particulier.

Fin.